DONS DE
VALEURS MOBILIÈRES
FAITES DON D’ACTIONS, D’OBLIGATIONS ET DE FONDS COMMUNS DE PLACEMENT.
INVESTISSEZ DANS L’AVENIR GRÂCE À UN DON D’ACTIONS À L’UNICEF
Lorsque vous faites un don de titres, comme des actions, des obligations ou des fonds communs de placement, à UNICEF Canada, vous engendrez des retombées durables dans la vie d’enfants du monde entier. Qu’il s’agisse de procurer des vaccins essentiels à la survie ou un accès à une éducation de qualité, votre don nous aidera à veiller à ce que chaque enfant ait tout ce dont il a besoin pour réaliser pleinement son potentiel.
LES AVANTAGES DU DON DE TITRES
Faire don d’actions, d’obligations, de fonds communs de placement ou d’autres titres cotés en bourse est une façon fiscalement avantageuse d’appuyer UNICEF Canada tout en bonifiant la valeur de votre contribution. En faisant don de titres cotés en bourse, vous éliminez l’impôt sur les gains en capital que vous devriez payer si vous les vendiez et faisiez ensuite don du produit de la vente.
Cela signifie que vous pouvez engendrer des retombées significatives dans la vie d’enfants du monde entier tout en réalisant d’importantes économies d’impôt.
COMMENT FAIRE DON D’ACTIONS ET DE TITRES
La façon la plus simple de faire votre don de valeurs mobilières est de les faire virer électroniquement de votre compte de courtage à celui d’UNICEF Canada.
Vous recevrez un reçu fiscal pour don de bienfaisance correspondant à la valeur totale de votre don d’actions ou de titres cotés en bourse, comme lorsque vous faites un don en espèces. La pleine valeur correspondra au cours de clôture des valeurs mobilières le jour où UNICEF Canada les a reçues. À UNICEF Canada, nous avons pour politique de vendre tous les titres donnés dès que nous les recevons.
Vous pouvez déduire les dons de bienfaisance jusqu’à 75 pour cent de votre revenu net et reporter sur cinq ans tout montant de don inutilisé.
Comme pour tout don, vous pouvez impartir votre don de valeurs mobilières à un programme ou à un projet précis de l’UNICEF en consultation avec le personnel de l’organisme, ou vous pouvez dégager votre don de toute restriction, ce qui nous permet d’utiliser votre argent là où il est le plus nécessaire.
Pour commencer le processus simple et pratique de virement de titres à UNICEF Canada, téléchargez notre formulaire de don de valeurs mobilières ou communiquez avec nous à stockgifts@unicef.ca ou au 1 800 567-4483.
EXEMPLE D’ÉCONOMIES D’IMPÔT
Le tableau ci-dessous indique les économies d’impôt que vous réalisez lorsque vous faites don d’actions directement à l’UNICEF plutôt que de les vendre et de reverser le produit de la vente en espèces. Ce calcul repose sur un taux d’imposition de 50 %.
| Vente d’actions et don en espèces |
Don direct d’actions | |
|---|---|---|
| Juste valeur marchande | 10 000 $ | 10 000 $ |
| Prix de base | 2 000 $ | 2 000 $ |
| Gain en capital | 8 000 $ | 8 000 $ |
| Gain imposable | 4 000 $ | 0 $ |
| Crédit d’impôt (à 50 %) | 5 000 $ | 5 000 $ |
| Impôt sur le gain (à 50 %) | 2 000 $ | 0 $ |
| Économies d’impôts | 3 000 $ | 5 000 $ |
Les renseignements fournis sont de nature générale et ne doivent pas être considérés comme des conseils professionnels. UNICEF Canada encourage tous les donateurs et donatrices qui envisagent de faire un don planifié à s’adresser à une conseillère ou à un conseiller juridique et financier indépendant.